Auteur : Rectorat de l’Académie de Paris
Date : 22 janvier 2016
« Cette circulaire rectorale a pour objet de rappeler la réglementation et les principes fondamentaux rattachés aux fonds sociaux et de vous éclairer sur les modalités et procédures à suivre par vos services administratifs et les familles. »
Circulaire et annexe disponibles en PDF
- Circulaire
- Annexe fiche sur les MIE