Source : [La CAF >http://www.caf.fr]
Date : 2018
Auteurs : Ariane ALBERGINI, Juliette BARONNET, Alice BEST, Florence BRUNET, avec la collaboration de Thibault DEVILLARD
Présentation :
« La branche Famille de la Sécurité sociale s’emploie à favoriser l’accès à l’autonomie des jeunes adultes à travers une palette d’interventions, et notamment, s’agissant de leur accès au logement, par le soutien accordé aux foyers de jeunes travailleurs (Fjt). Ces résidences sociales accueillent prioritairement des (...)
Voir en ligne :
http://www.caf.fr/sites/default/fil...
Document joint :
dossier_étude_CAF_2018
- PDF – 820 ko
Source : DREES, Etudes et résultats, n°1090
Date : Octobre 2018
Etude disponible en format pdf ci-dessous :
Voir en ligne :
https://drees.solidarites-sante.gou...
Document joint :
DREES-Etude_ASE_2018
- PDF – 278.2 ko
Source : Ministère de l’intérieur et de la Sécurité de Côte d’Ivoire
Date : Mars 2018
Document joint :
Cote_Ivoire_Annuaire_stat_etatcivil2017
- PDF – 2.9 Mo
Source : www.igas.gouv.fr
Date : Février 2018
Rapport disponible en format pdf ci-dessous :
Annexes au rapport disponibles en format pdf ci-dessous :
***
Note d’étape de janvier 2018 de la mission bipartite disponible en ligne ici.
A retrouver également, les notes des différentes structures et autorités auditionnées par la mission d’expertise :
Avis suite à l’audition du Défenseur des droits le 05 décembre 2017
Note suite à l’audition du Syndicat des avocats de France le 20 décembre 2017 (...)
Voir en ligne :
http://www.igas.gouv.fr/IMG/pdf/201...
Document joint :
Rapport_final_mission_reflexion_bipartite_0218
- PDF – 637.2 ko
Document joint :
mna_annexes_20180530.pdf
- PDF – 28.4 Mo
Source : Assemblée nationale
Date : 12 septembre 2018
Personnes auditionnées par la mission d’information Justice des mineurs présidée par M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, rapporteure :
M. Etienne Lesage, avocat, responsable du groupe de travail « mineurs » du conseil national des barreaux
Mme Josine Biton, avocate, membre du groupe de travail « mineurs » du conseil national des barreaux
Mme Laurence Tartour, avocate, barreau de Paris
Mme Josine Biton, membre du groupe de travail « (...)
Voir en ligne :
http://videos.assemblee-nationale.f...
Source : http://solidarites-sante.gouv.fr
Date : avril 2018
Rapport disponible en format pdf :
Voir en ligne :
http://solidarites-sante.gouv.fr/IM...
Document joint :
cnpe_rapport_annuel_2017.pdf
- PDF – 1.3 Mo
Source : Défenseur des droits
Date : Avril 2018
Compte-rendu disponible en format pdf ci-dessous :
Voir en ligne :
https://www.defenseurdesdroits.fr/f...
Document joint :
DDD_CR_vistecampementvillette_042018
- PDF – 1.8 Mo
Source : Défenseur des droits
Date : Avril 2018
L’éditorial du Défenseur des droits, Jacques Toubon : Ne jamais détourner le regard :
« Le présent rapport d’activité, si long soit-il, ne représente pourtant qu’une illustration partielle du travail accompli en 2017 par toutes celles et tous ceux qui, à leur place, ont répondu à la demande multiple de droits et de libertés.
Le Défenseur des droits a reçu de nouvelles missions, son activité continue à augmenter sensiblement, il prend fréquemment position (...)
Voir en ligne :
https://www.defenseurdesdroits.fr/f...
Document joint :
DDD_RAA2017
- PDF – 4.8 Mo
Document joint :
DDD_RAA2017_DP
- PDF – 1.2 Mo
Source : OFPRA
Date : Avril 2018
Extraits :
« La demande d’asile a continué d’augmenter en 2017, de manière plus marquée qu’en 2016 qui avait connu une hausse de 7,1 %. En 2017, le nombre de demandes a atteint 100 755, soit une augmentation de 17,5 %. Par définition, ces données n’intègrent pas les personnes placées en procédure Dublin par les préfectures, procédure durant laquelle elles ne peuvent introduire leur demande d’asile en France. Cette année a été marquée par une augmentation des demandes (...)
Voir en ligne :
https://www.ofpra.gouv.fr/fr/l-ofpr...
Document joint :
RA_OFPRA_2017
- PDF – 10.2 Mo
Source : Ministère de la justice
Date : Mars 2018
Rapport disponible en format pdf ci-dessous :
Voir en ligne :
http://www.justice.gouv.fr/justice-...
Document joint :
RAA_MMNA_2017
- PDF – 1.4 Mo