Source : UNICEF France
Sommaire général
Les auteurs Avant-propos Résumé exécutif Introduction
01 Exposition aux dangers et vulnérabilité des Mineurs non accompagnés Des conditions de vie inhumaines et dégradantes Déscolarisation Santé mentale Violences physiques Violences sexuelles Économie
02 Qui sont les mineurs non accompagnés ? MNA afghans MNA syriens MNA égyptiens MNA érythréennes et éthiopiennes MNA vietnamiens MNA kurdes d’Irak et d’Iran Autres nationalités Prise en charge au Royaume-Uni : (...)
Voir en ligne :
https://www.unicef.fr/sites/default...
Document joint :
ni-sains-ni-saufs_mna_france_2016.pdf
- PDF – 3.2 Mo
Source : La Cimade
Édition : Rafael Flichman
Conception graphique : Guillaume Seyral
Maquette : Atelier des grands pêchers
Dépôt légal : juin 2016 / ISBN 978-2-900595-29-9
Impression : Corlet
Sommaire
Édito Introduction
1 Empêcher l’accès au territoire européen à tout prix, même celui de la vie 1.1 Calais et les enclaves de Ceuta et Melilla : coopérer pour contenir les « indésirés » 1.2 La militarisation de la Méditerranée : « surveiller n’est pas veiller sur » 1.3 Une logique sécuritaire aux (...)
Voir en ligne :
http://www.lacimade.org/wp-content/...
Document joint :
la_cimade_frontieresue_pl.pdf
- PDF – 3.9 Mo
Source : www.ecpat-france.fr
« Paris, le 9 juin 2016 – En France, aujourd’hui, des enfants sont victimes d’exploitation et de traite des êtres humains. Si l’accès de ces mineurs aux services de protection s’apparente à une véritable course d’obstacles, la proposition de prise en charge est quant à elle souvent inadaptée à leurs besoins spécifiques. C’est ce que Bénédicte Lavaud-Legendre, chercheure au CNRS et Alice Tallon, juriste chargée de projet à ECPAT France, mettent en évidence dans l’étude « Mineurs (...)
Voir en ligne :
http://ecpat-france.fr/mineurs-et-t...
Document joint :
dossier-presse-mineurs-traite-etres-humains-mai-16-1.pdf
- PDF – 1.4 Mo
Source : www.childfocus.be
Table des matières
Composition du Conseil d’administration 2015
Les chiffres 2011-2015 en un coup d’œil
Le mot de la directrice général et du président
116 000 : le numéro d’urgence de Child Focus
Les deux domaines d’action de Child Focus
1. Enfants disparus
Fugues
Enlèvements parentaux internationaux
Disparitions des mineurs étrangers non accompagnés (...)
Voir en ligne :
http://www.childfocus.be/ra/fr/ra20...
Source : www.gisti.org
I. Violences policières à l’encontre des personnes étrangères migrantes : (article 1) et impunité (article 11 et 12)
II. Des conditions de privation de liberté des personnes étrangères qui augmentent le risque de traitements contraires à la Convention
III. Des pouvoirs des agents détenteurs de la force publique particulièrement disproportionnés à l’égard des personnes étrangères et générateurs de risque de commission d’actes contraires à la Convention
IV. Renvois dangereux et (...)
Voir en ligne :
http://www.gisti.org/IMG/pdf/rappor...
Document joint :
rapport_gisti.pdf
- PDF – 170.3 ko
Date : Décembre 2015
« SOMMAIRE
Considérations générales sur les activités de la Croix-Rouge française en faveur des mineurs isolés étrangers
L’action de la Croix-Rouge française en faveur des mineurs isolés étrangers et l’impact de la circulaire du 31 mai 2013 sur les établissements préexistants
■ Impact de la circulaire sur le pôle d’évaluation pour mineurs isolés étrangers (PEMIE)
■ Impact de la circulaire sur le lieu d’accueil et d’orientation (LAO) - Pôle Enfance Parentalité (PEPA)
■ Impact de la (...)
Document joint :
bilan_dactivite_mie_2013-2014_en2015_p2_56p_hd.pdf
- PDF – 6.4 Mo
Date : Décembre 2015
« SOMMAIRE
Les principaux faits 2013 et 2014.
Glossaire.
Introduction
Les mineurs isolés étrangers en France, des flux qui diffèrent suivant la catégorie à laquelle ils appartiennent
■ Définition du mineur isolé étranger
■ Les mineurs isolés étrangers, un public vulnérable aux besoins spécifiques
■ Un nombre important de MIE identifiés à travers l’activité d’évaluation (circulaire Taubira)
■ Sans commune mesure avec le nombre limité de mineurs isolés étrangers demandeurs d’asile (...)
Document joint :
bilan_dactivite_mie_2013-2014_en2015_p1_44p_hd.pdf
- PDF – 6.2 Mo
Source : http://www.france-terre-asile.org
Auteur : FTDA
Date : 2015
Introduction : Mesures spéciales de protection de l’enfance7 : les mineurs isolés étrangers 2
Table des matières 4 I. L’admission des mineurs isolés étrangers sur le territoire 5 1) Le placement en zone d’attente (art. 3-1, 37b et c CIDE) 5 a) L’enfermement des mineurs 5 b) La contestation de la mesure de placement 7 2) La représentation du mineur par un administrateur ad hoc (art. 3-1, 12, 20 et 37d CIDE) 7 3) Les conditions (...)
Voir en ligne :
http://tbinternet.ohchr.org/Treatie...
Document joint :
int_crc_ngo_fra_19815_f.pdf
- PDF – 634.5 ko
Source : http://www.fnars.org
Auteur : FNARS
Date : 26/01/2016
« La FNARS a réalisé une enquête auprès des 115/SIAO de 18 départements entre le
15 décembre 2015 et le 10 janvier 2016 pour proposer un état des lieux de la situation
de l’hébergement et du logement des personnes sans-abri et mal-logées. Il s’agit ainsi
de mesurer les évolutions à l’œuvre depuis 2013, et les impacts des créations de places et des orientations ministérielles sur les réponses aux besoins des personnes. [...] »
Enquête et (...)
Voir en ligne :
http://www.fnars.org/champs-d-actio...
Document joint :
Pacte
- PDF – 602.9 ko
Document joint :
Enquête
- PDF – 844.2 ko
Source : http://www.anafe.org
Auteur : Anafé
Date : Novembre 2015
Sommaire :
ABREVIATIONS 4 SOMMAIRE 5 EDITO 9
DES ZONES D’ATTEINTES AUX DROITS RAPPORT D’OBSERVATIONS DANS LES ZONES D’ATTENTE 11 AVANT-PROPOS 13 DES DYSFONCTIONNEMENTS RÉCURRENTS 16 L’INÉGALITÉ DANS L’EXERCICE DES DROITS 17 L’information tardive 17 La nécessité de demande explicite du « jour franc » 18 Le manque d’information et les problèmes d’interprétariat 19 Le droit de communiquer avec l’extérieur 20 L’ASILE À LA FRONTIÈRE : DES (...)
Voir en ligne :
http://www.anafe.org/IMG/pdf/anafe_...
Document joint :
anafe_-_rapport_des_zones_d_atteintes_aux_droits.pdf
- PDF – 2.8 Mo